Patrimoine et archives historiques

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  1069200415 AR 1 à 8, 10692004015 AR 7

  Titre : 1 Comités de direction

  Date : 1948/1959

  
  
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    1069200415 AR 1 à 4

    Titre : 1.1 Conseil de censure

    
    
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      1069200415 AR 1

      Titre : 1. COMITES DE DIRECTION 1.1. Collège de censure Fonctionnement, relation avec les censeurs : correspondance.

      Date : 1948-1960

      
      
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      1069200415 AR 2

      Titre : 1. COMITES DE DIRECTION 1.1. Collège de censure Documents préparatoires aux réunions et aux procès-verbaux de séance : projet, note, rapport, étude, sténogramme, correspondance, bilan, état, allocution. Réunions de juin 1948 à décembre 1956.

      Date : 1948-1956

      
      
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      1069200415 AR 3

      Titre : 1. COMITES DE DIRECTION 1.1. Collège de censure Documents préparatoires aux réunions et aux procès-verbaux de séance : projet, note, rapport, étude, sténogramme, correspondance, bilan, état, allocution. Réunions de mars 1957 à décembre 1959.

      Date : 1957-1959

      
      
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      1069200415 AR 4

      Titre : 1. COMITES DE DIRECTION 1.1. Collège de censure Procès-verbal de séance. Réunions de janvier 1950 à décembre 1959.

      
      
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    1069200415 AR 4 à 6, 10692004015 AR 7

    Titre : 1.2 Conseil consultatif (Beirat)

    
    
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      1069200415 AR 4

      Titre : 1. COMITES DE DIRECTION 1.2. Conseil consultatif (Beirat) Textes régissant son activité : arrêté, liste, décision, correspondance, note, presse. (1947-1952), Fonctionnement, relations avec les conseillers : correspondance. (Mai 1948 - nov. 1959)

      
      
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      1069200415 AR 5

      Titre : 1. COMITES DE DIRECTION 1.2. Conseil consultatif (Beirat) Documents préparatoires aux réunions et aux procès-verbaux de séance : projet, note, rapport, étude, sténogramme, correspondance, bilan, état, allocution. Réunions d'août 1948 à mars 1957.

      Date : 1948-1957

      
      
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      1069200415 AR 6

      Titre : 1. COMITES DE DIRECTION 1.2. Conseil consultatif (Beirat) Documents préparatoires aux réunions et aux procès-verbaux de séance : projet, note, rapport, étude, sténogramme, correspondance, bilan, état, allocution. Réunions de février 1958 à décembre 1959.

      Date : 1958-1959